Etats de service au 9 juin 2012
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Etats de service au 9 juin 2012
A l'Hôtel de Ville de Dunkerque, ce 9 juin 2012,
ARRETE IMPERIAL PORTANT LISTE DES ETATS DE SERVICE AU 9 JUIN 2012
NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANCAIS ;
Sur le rapport de notre secrétaire d'Etat, agissant par intérim comme ministre de la Guerre et de la Marine ;
ARRETONS ce qui suit :
Article 1 :
Le rôle des citoyens-combattants de l'Armée Impériale est constitué, au 9 juin 2012, de neuf (9) membres. Par définition, il s'agit d'un rôle strictement militaire, qui ne contient aucune information relative aux postes et carrières civiles tenus ou ayant été tenus par lesdits membres .
Article 2 :
Ce rôle est détaillé sous forme de fiches individuelles qui comprennent les informations majeures relatives aux carrières de chacun desdits membres ainsi que leur affectation présente et leurs états de service antérieurs éventuels.
Article 3 :
Ces fiches individuelles, dénommées couramment « états de service », sont les suivantes, par ordre alphabétique :
Achab :
Annoux, Louis-Nicolas d' :
Dupuy de Suffren, Pierre Dominique :
Leachenstein, Konrad von :
Noarf, Scotty :
Pavlovski, Josef :
Surcouf, Robert :
Tournil, Nicolas de :
Yermolov, Alexeï :
Article 4 :
Le Secrétaire d'Etat et les Ministres concernés sont chargés de la bonne exécution du présent arrêté, qui sera publié dans le Moniteur, et, le cas échéant, dans tout autre recueil officiel de l'Empire.
Signé NAPOLÉON
Par et pour l'Empereur :
Le Secrétaire d'état.
ARRETE IMPERIAL PORTANT LISTE DES ETATS DE SERVICE AU 9 JUIN 2012
NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANCAIS ;
Sur le rapport de notre secrétaire d'Etat, agissant par intérim comme ministre de la Guerre et de la Marine ;
ARRETONS ce qui suit :
Article 1 :
Le rôle des citoyens-combattants de l'Armée Impériale est constitué, au 9 juin 2012, de neuf (9) membres. Par définition, il s'agit d'un rôle strictement militaire, qui ne contient aucune information relative aux postes et carrières civiles tenus ou ayant été tenus par lesdits membres .
Article 2 :
Ce rôle est détaillé sous forme de fiches individuelles qui comprennent les informations majeures relatives aux carrières de chacun desdits membres ainsi que leur affectation présente et leurs états de service antérieurs éventuels.
Article 3 :
Ces fiches individuelles, dénommées couramment « états de service », sont les suivantes, par ordre alphabétique :
Achab :
Annoux, Louis-Nicolas d' :
Dupuy de Suffren, Pierre Dominique :
Leachenstein, Konrad von :
Noarf, Scotty :
Pavlovski, Josef :
Surcouf, Robert :
Tournil, Nicolas de :
Yermolov, Alexeï :
Article 4 :
Le Secrétaire d'Etat et les Ministres concernés sont chargés de la bonne exécution du présent arrêté, qui sera publié dans le Moniteur, et, le cas échéant, dans tout autre recueil officiel de l'Empire.
Signé NAPOLÉON
Par et pour l'Empereur :
Le Secrétaire d'état.
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