L'Armée Impériale
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Etats de service au 9 juin 2012

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Etats de service au 9 juin 2012 Empty Etats de service au 9 juin 2012

Message  Hugues-Bernard Maret Ven 25 Mai - 20:34

A l'Hôtel de Ville de Dunkerque, ce 9 juin 2012,

ARRETE IMPERIAL PORTANT LISTE DES ETATS DE SERVICE AU 9 JUIN 2012


NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANCAIS
;

Sur le rapport de notre secrétaire d'Etat, agissant par intérim comme ministre de la Guerre et de la Marine ;


ARRETONS ce qui suit :

Article 1 :

Le rôle des citoyens-combattants de l'Armée Impériale est constitué, au 9 juin 2012, de neuf (9) membres. Par définition, il s'agit d'un rôle strictement militaire, qui ne contient aucune information relative aux postes et carrières civiles tenus ou ayant été tenus par lesdits membres .

Article 2 :

Ce rôle est détaillé sous forme de fiches individuelles qui comprennent les informations majeures relatives aux carrières de chacun desdits membres ainsi que leur affectation présente et leurs états de service antérieurs éventuels.

Article 3 :

Ces fiches individuelles, dénommées couramment « états de service », sont les suivantes, par ordre alphabétique :

Achab : Etats de service au 9 juin 2012 Achab---es

Annoux, Louis-Nicolas d' : Etats de service au 9 juin 2012 Lnda---es_1

Dupuy de Suffren, Pierre Dominique : Etats de service au 9 juin 2012 Dds-es_1

Leachenstein, Konrad von : Etats de service au 9 juin 2012 Leach---es_1

Noarf, Scotty : Etats de service au 9 juin 2012 Scotty---es_1

Pavlovski, Josef : Etats de service au 9 juin 2012 Josef-es

Surcouf, Robert : Etats de service au 9 juin 2012 Surcouf--es_1

Tournil, Nicolas de : Etats de service au 9 juin 2012 Ndt---es

Yermolov, Alexeï : Etats de service au 9 juin 2012 Yer-es_1


Article 4 :

Le Secrétaire d'Etat et les Ministres concernés sont chargés de la bonne exécution du présent arrêté, qui sera publié dans le Moniteur, et, le cas échéant, dans tout autre recueil officiel de l'Empire.



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Le Secrétaire d'état.
Hugues-Bernard Maret
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