Cessation de fonctions d'un ambassadeur - sieur Achab

**Hugues-Bernard Maret** Mar 19 Mar - 2:11

Au Château de Compiègne, ce 14 mars 2013,

ARRETE IMPERIAL DE CESSATION DE FONCTIONS D'UN AMBASSADEUR

NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANCAIS ;

Vu notre arrêté du 22 mai 2012 nommant le sieur Achab ambassadeur de France et les lettres subséquentes de notre gouvernement confiant à celui-ci la mission d'étudier la faisabilité d'établir une relation stable et durable avec l'organisation auto-proclamée « Royaume de Barataria », établie en Louisiane, et représentée par le sieur Jean Laffitte ;

Sur le rapport de notre ministre des affaires étrangères et de notre secrétaire d'Etat ;

Considérant que la mission confiée au sieur Achab n'a connu aucun progrès notable depuis neuf mois et qu'il convient d'y mettre fin ;

ARRETONS ce qui suit :

Article 1 :

Il est mis fin aux fonctions du sieur Achab comme ambassadeur de France, ainsi qu'aux missions et affectation qui lui avaient été confiées.

Article 2 :

Cette cessation de fonctions prend effet à compter du 1er mars 2013.

Article 3 :

Le Ministre des Affaires Etrangères et le Secrétaire d'Etat sont chargés de la bonne exécution du présent décret, qui sera publié dans le Moniteur, et, le cas échéant, dans tout autre recueil officiel de l'Empire.

Signé NAPOLÉON

Par et pour l'Empereur :
Le Secrétaire d'état.