D.I. du 28 juin 2012 modifiant le tableau d'avancement des carrières militaires de l'armée impériale

**Hugues-Bernard Maret** Lun 4 Mar - 15:45

Au Château de Rambouillet, ce 28 juin 2012,

DECRET IMPERIAL RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT DES CARRIERES MILITAIRES DE L'ARMEE IMPERIALE

NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANCAIS ;

Vu notre Constitution impériale,

Vu notre décret du 23 décembre 2011 fixant les modalités de carrière militaire dans l'Armée Impériale, tant terrestre que marine ;

Sur le rapport de nos ministres de la Guerre et de la Marine ;

Considérant la nécessité d'améliorer constamment le déroulement de carrière du citoyen-soldat de l'ARMI en instituant des modalités d'avancement qui soient à la fois objectives, claires, et raisonnables car constituant un bon équilibre entre l'investissement personnel de l'intéressé et l'exigence légitime que l'ARMI peut attendre de ses membres ;

Considérant qu'il nous est apparu utile de modifier nos dispositions initiales en la matière en liant l'avancement des citoyens-soldats à l'accomplissement d'actes de combats (combats et victoires) ;

DECRETONS ce qui suit :

Article 1 :

Les carrières militaires de l'ARMI se développent au travers de quinze (15) grades terrestres ou maritimes, allant du moins élevé, le grade d'aspirant, au plus élevé, celui de maréchal sur terre ou d'amiral de la bleue sur mer.

Le citoyen-soldat passera d'un grade présent au grade immédiatement supérieur s'il remplit, dans le grade présent, les exigences cumulatives du tableau d'avancement suivant en termes de temps passé dans le grade présent, de nombre de combats menés, en tout et en « un contre un » (1v1), et de nombres de victoires remportées en ces occasions.

Par dérogation au principe précédent, le grade d'aspirant n'est pas soumis aux exigences du tableau suivant : on y accède automatiquement, par arrêté impérial, dès l'entrée dans la carrière.

TABLEAU D'AVANCEMENT DES CARRIERES MILITAIRES DE L'ARMEE IMPERIALE

Article 2 :

Toutes les autres dispositions relatives aux carrières militaires, comme :
- les modalités de choix de carrière principale (terre ou mer)
- les modalités de passage de l'une à l'autre
- l'obligation, pour l'armée de terre, de passer obligatoirement au cours des douze grades, à savoir du grade d'estafette à celui de général de division, par chacune des trois armes (infanterie, cavalerie, artillerie),
- la faculté, et ses modalités, de dépense des Points d'Expérience Militaire (PEM) ou de Prestige (PP) pour accélérer la carrière des citoyens-soldats de l'ARMI,

sont inchangées.

Article 4 :

Les ministres concernés et le Secrétaire d'Etat sont chargés de la bonne exécution du présent décret, qui sera publié dans le Moniteur, et, le cas échéant, dans tout autre recueil officiel de l'Empire.

Signé NAPOLÉON

Par et pour l'Empereur :
Le Secrétaire d'état.